Mentions légales

Éditeur du site

Le site revenusbudgetfr.com est édité par la société Revenusbudgetfr SAS.

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS).

Capital social : 50 000 €.

Siège social : 12 Rue de la Paix, 75002 Paris, France.

RCS : Paris B 924 567 891.

Numéro SIRET : 924 567 891 00018.

TVA intracommunautaire : FR45 924 567 891.

Code APE : 6831Z — Agences immobilières.

Carte professionnelle CPI 7501 2023 000 045 678 délivrée par la CCI Paris Île-de-France.

Directeur de la publication

Monsieur Étienne Moreau, en sa qualité de Président de Revenusbudgetfr SAS.

Contact

Adresse e-mail : contact@revenusbudgetfr.com.

Téléphone : +33 1 84 80 12 45 (du lundi au vendredi, de 9h à 18h).

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Téléphone : +33 9 72 10 10 07.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, illustrations et tous les éléments composant le site, sont la propriété exclusive de Revenusbudgetfr SAS ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Médiation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, l'utilisateur peut recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS (73 Boulevard de Clichy, 75009 Paris, www.medicys.fr) pour tout litige n'ayant pu être résolu à l'amiable.